Délibérations et compte rendu 2020

Conseil du 4 février 2020

30 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte-rendu (.PDF, 692Ko)

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  • Délib 1 Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 119Ko)

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  • Délib 2 Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2019 (.PDF, 920Ko)

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  • Délib 3 Rapport égalité femmes-hommes (.PDF, 4,64Mo)

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  • Délib 4 Rapport de mutualisation 2019 (.PDF, 560Ko)

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  • Délib 5 Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour 2019-2022 (.PDF, 844Ko)

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  • Délib 6 Présentation du rapport annuel de développement durable 2019 (.PDF, 1,87Mo)

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  • Délib 7 Budget primitif principal pour l'exercice 2020 (.PDF, 2,71Mo)

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  • Délib 8 Budget annexe Eau Potable pour l'exercice 2020 (.PDF, 2,13Mo)

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  • Délib 9 Budget annexe Assainissement pour l'exercice 2020 (.PDF, 2,14Mo)

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  • Délib 10 Budget annexe Circuit pour l'exercice 2020 (.PDF, 1,76Mo)

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  • Délib 11 Budget annexe Lotissement pour l'exercice 2020 (.PDF, 1,41Mo)

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  • Délib 11 Budget annexe Lotissement pour l'exercice 2020 (.PDF, 215Ko)

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  • Délib 13 ZAE Le Royeux réfection ponctuelle de voirie et bordures (.PDF, 125Ko)

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  • Délib 14 ZAE Rouvroy-Morcourt réfection ponctuelle de la Chaussée l'Avenue Bardin (.PDF, 125Ko)

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  • Délib 15 ZAE Parc des Autouroutes réfection ponctuelle de voiries et bordures rues Allais et Charpak (.PDF, 124Ko)

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  • Délib 16 ZAE La Vallée réfection de voirie et parkings rue Marcel Paul (.PDF, 125Ko)

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  • Délib 17 Signature de la convention avec l'Amicale des Sapeurs Pompiers de Villers-Saint-Christophe (.PDF, 186Ko)

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  • Délib 18 Signature de la convention avec l'Amicale des Jeunes de Villers-Saint-Christophe (.PDF, 179Ko)

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  • Délib 19 Signature de la convention avec l'ADERMAS (.PDF, 154Ko)

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  • Délib 20 Gestion 2020 de la réserve naturelle des Marais d'Isle (.PDF, 123Ko)

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  • Délib 21 Exploitation de la station d'épuration de gauchy concédée à VEOLIA EAU (.PDF, 125Ko)

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  • Délib 22 Contrat de Ville 2020 - Programmation 2020 (.PDF, 672Ko)

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  • Délib 23 Evaluation du SCOT (.PDF, 2,19Mo)

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  • Délib 24 Approbation des bénéficiaires du Bonus Energie (.PDF, 123Ko)

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  • Délib 25 Orientations en matière d'attribution de logements sociaux (.PDF, 730Ko)

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  • Délib 26 Dispositif d'aide aux artisans de la CASQ (.PDF, 323Ko)

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  • Délib 27 Collecte de jouets en déchèterie association Avenir et Développement Formation de l'Aisne (.PDF, 236Ko)

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  • Délib 28 Modification du tableau des effectifs (.PDF, 119Ko)

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  • Délib 29 Compte-rendu des opérations en vertu de la délégation de Monsieur le Président (.PDF, 213Ko)

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