Délibérations et compte rendu 2019

Conseil du 16 décembre 2019

48 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte rendu (.PDF, 1,06Mo)

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  • Delib 1 Election d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 119Ko)

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  • Delib 2 approbation du proces verbal du 23 septembre 2019 (.PDF, 840Ko)

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  • Delib 3 travaux réalisés par la commission consultative au cours de l'année 2018 (.PDF, 125Ko)

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  • Delib 4 DM n°3 Budget principal (.PDF, 1,08Mo)

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  • Delib 5 DM n°2 Budget annexe eau potable (.PDF, 1,54Mo)

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  • Delib 6 DM n°2 Budget annexe assainissement (.PDF, 1,53Mo)

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  • Delib 7 Rapport sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2020 (.PDF, 1,15Mo)

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  • Delib 8 Autorisation du président à engager liquider et mandater les dépenses budget principal (.PDF, 126Ko)

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  • Delib 9 autorisation du président à engager liquider et mandater les dépenses budget annexe eau potable (.PDF, 126Ko)

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  • Delib 10 Autorisation du président à engager liquider et mandater les dépenses budget annexe assainissement (.PDF, 126Ko)

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  • Delib 11 Autorisation du président à engager liquider et mandater les dépenses budget annexe circuit (.PDF, 126Ko)

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  • Delib 12 Approbation du montant de l'attribution transfert de la compétence Eaux pluviales Urbaines (.PDF, 178Ko)

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  • Delib 13 transfert d'une ligne d'emprunt du budget Annexe Eau Potable vers le budget Assainissement (.PDF, 125Ko)

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  • Delib 14 Immobilisation fixation de la durée des amortissements comptables budget annexe Circuit (.PDF, 176Ko)

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  • Delib 15 demande de subvention dans le cadre de l'API 2020 travaux de lutte contre les ruissellement (.PDF, 126Ko)

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  • Delib 16 Demande de subvention API 2020 Travaux dans les déchetteries intercommunales (.PDF, 126Ko)

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  • Delib 17 Demande de subvention API 2020 Travaux d'interconnexion réservoir Choquart et station de (.PDF, 127Ko)

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  • Delib 18 Demande de subvention CAF rénovation de la salle de change les trot tinous (.PDF, 122Ko)

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  • Delib 19 Fixation du prix de l'eau et de la redevance assainissement prestation pour l'année 2020 (.PDF, 186Ko)

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  • Delib 2020 Fonds de concours à destinations des communes de moins de 10 000 habitants (.PDF, 523Ko)

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  • Delib 21 Avenant à la convention cadre pluriannuelle action coeur de ville (.PDF, 7,07Mo)

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  • Delib 22 Vente d'une maison située 32 rue Crozat à Saint-Quentin (.PDF, 590Ko)

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  • Delib 23 Vente d'une maison située 36 rue Crozat à Saint-Quentin (.PDF, 561Ko)

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  • Delib 24 Vente de deux garages situées rue Crozat à Saint-Quentin (.PDF, 558Ko)

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  • Delib 25 Constitution d'une servitude de canalisation au profit de la Casq (.PDF, 216Ko)

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  • Delib 26 Transfert à la CASQ des biens du syndicat d'eau et d'assainissement de la Vallée de la somme (.PDF, 123Ko)

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  • Delib 27 Approbation des bénéficiaires du bonus énergie (.PDF, 124Ko)

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  • Delib 28 Accord de subvention à habitat Saint_Quentinois pour la rehabilitation du beguinage (.PDF, 125Ko)

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  • Delib 29 Garantie d'emprunt habitat Saint-Quentinois pour 22 logements étudiants situés rue Jules César (.PDF, 12,92Mo)

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  • Delib 30 Dispositif d'aide aux artisans de la CASQ (.PDF, 333Ko)

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  • Delib 31 Ouvertures derogatoires des commerces le dimanche pour l'année 2020 (.PDF, 285Ko)

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  • Delib 32 Demande d'autorisation LAV ALIM Gauchy Approbation (.PDF, 123Ko)

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  • Delib 33 Collecte de jouets Convention de partenariat avec pastel et avenir et développement (.PDF, 269Ko)

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  • Delib 34 Collecte et traitements des déchets ménagers et assimiles redevance spéciale (.PDF, 123Ko)

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  • Delib 35 Fixation des tarifs de déchetteries pour les professionnels (.PDF, 133Ko)

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  • Delib 36 Convention avec le comite de l’Aisne de la ligue nationale contre le cancer (.PDF, 243Ko)

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  • Delib 37 Convention avec l'association diamant rose (.PDF, 272Ko)

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  • Delib 38 Convention de partenariat dans le cadre du réseau villes amies des aînés (.PDF, 253Ko)

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  • Delib 39 Avenant convention très haut débit USEDA ex communauté de communes canton de Saint-Simon (.PDF, 450Ko)

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  • Delib 40 Modification des statuts de l'office de tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois (.PDF, 282Ko)

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  • Delib 41 Convention avec l'association rêves (.PDF, 274Ko)

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  • Delib 42 Tarifs 2020 pôle mécanique de la clef des champs (.PDF, 287Ko)

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  • Delib 43 Modalités de compensation financière du compte épargne temps (.PDF, 766Ko)

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  • Delib 44 Modif de la délibération du 16 janvier 2017 mise en place du télétravail (.PDF, 768Ko)

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  • Delib 45 Modification du tableau des effectifs (.PDF, 128Ko)

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  • Delib 46 Vente de l'ancien site industriel TERGAL situé à Gauchy (.PDF, 1,04Mo)

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  • Delib 47 Comptes rendu des opérations en vertu de la délégation de monsieur le président (.PDF, 228Ko)

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