Délibérations et compte rendu 2020

Conseil du 2 mars 2020

21 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte-rendu (.PDF, 550Ko)

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  • Délib 1 Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 119Ko)

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  • Délib 2 Approbation du procès-verbal du 4 février 2020 (.PDF, 653Ko)

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  • Délib 3 Approbation du contrat de concession BUL (.PDF, 50Mo)

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  • Délib 4 Demande de subvention travaux de maîtrise énergétique extension de la Maison du Parc (.PDF, 150Ko)

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  • Délib 5 Demande de subvention travaux d'accessibilité PMR (.PDF, 147Ko)

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  • Délib 6 Demande de subvention travaux d'interconnexion réservoir Choquart (.PDF, 155Ko)

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  • Délib 7 Signature de l'avenant 2 de l'ITI (.PDF, 297Ko)

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  • Délib 8 Demande de subvention convention d'affaires robonumérique (.PDF, 125Ko)

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  • Délib 9 Demande de subvention création d'un parcours pédagogique au Parc d'Isle (.PDF, 126Ko)

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  • Délib 10 Demande de subvention découvrir le patrimoine naturel par l'immersion numérique (.PDF, 126Ko)

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  • Délib 11 Demande de subvention CAF achat d'un mobilier de change (.PDF, 124Ko)

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  • Délib 12 Convention d'adhésion paiement en ligne PayFiP (.PDF, 648Ko)

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  • Délib 13 Convention d'accompagnement GRDF, CASQ et Ville de Saint-Quentin (.PDF, 420Ko)

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  • Délib 14 Vente de l'ancien site industriel TERGAL situé à Gauchy (.PDF, 3,88Mo)

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  • Délib 15 Avenants à la convention de délégation d'aides au logement 2015-2020 (.PDF, 123Ko)

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  • Délib 16 Reconduction du régime d'aides à la rénovation énergétique des logements privés (.PDF, 729Ko)

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  • Délib 17 Approbation des bénéficiaires du Bonus Energie (.PDF, 299Ko)

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  • Délib 18 Convention partenriale relative à la sécurité des voyageurs et du personnel réseau Pastel (.PDF, 284Ko)

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  • Délib 19 Modification du tableau des effectifs (.PDF, 124Ko)

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  • Délib 20 Compte-rendu des opérations en vertu de la délégation de Monsieur le Président (.PDF, 211Ko)

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