Déliberation et compte rendu 2017

Conseil du lundi 27 novembre 2017

42 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte rendu (.PDF, 4,51Mo)

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  • Communication éléctrique (.PDF, 122Ko)

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  • Avenant n°1 à la convention de prestations de service entre l'Agglomération du Saint-Quentinois et la Ville de Saint-Quentin. (.PDF, 157Ko)

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  • Décision modificative n°2 - Budget principal. (.PDF, 1,76Mo)

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  • Décision modificative n°2 - Budget Annexe Eau Potable (.PDF, 1,70Mo)

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  • Décision modificative n°2 - Budget Annexe Assainissement. (.PDF, 1,76Mo)

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  • Décision modificative n°2 - Budget AnnexeCircuit clé des champs (.PDF, 1,65Mo)

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  • Politique tarifaire (.PDF, 137Ko)

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  • Fonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants - Programmation 2017. (.PDF, 360Ko)

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  • Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018 - Budget principal. (.PDF, 126Ko)

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  • Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018 - Budget annexe Eau potable. (.PDF, 127Ko)

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  • Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018 - Budget annexe Assainissement. (.PDF, 126Ko)

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  • Acquisition cession véhicule (.PDF, 470Ko)

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  • Définition de l'intérêt communautaire des voiries. (.PDF, 1,01Mo)

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  • Retrocession voiries au communes (.PDF, 1,43Mo)

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  • Fixation prix eau redevance assainissement (.PDF, 153Ko)

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  • Forage remicourt (.PDF, 123Ko)

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  • Zonage assainissement eaux sur communes (.PDF, 3,01Mo)

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  • Parc d'activité des Autoroutes (.PDF, 7,25Mo)

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  • Le Royeux - Compterendu annuel 2016 de la SEDA à la collectivité (.PDF, 1,68Mo)

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  • Dispositif aides artisans com d'agglo (.PDF, 325Ko)

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  • Ouverture dérogatoires (.PDF, 365Ko)

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  • Convention partenariale d'animation de l'incubateur du sport. (.PDF, 775Ko)

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  • Appel a candidature 2018 (.PDF, 744Ko)

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  • Approbation des bénéficiaires du Bonus Energie. (.PDF, 165Ko)

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  • Convention de partenariat avec l'antenne locale de l'association Les Bouchons d'Amour. (.PDF, 510Ko)

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  • Convention de partenariat avec les associations locales et Pastel pour la collecte de jouets. (.PDF, 515Ko)

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  • Accord cadre pradet (.PDF, 309Ko)

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  • Collecte traitement déchet ménagers (.PDF, 123Ko)

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  • Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Fixation des tarifs pour les professionnels (.PDF, 123Ko)

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  • des déchets ménagers et assimilés - Convention à conclure avec la société OCAD3E (.PDF, 1,97Mo)

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  • Accueil de loisirs communautaires (.PDF, 214Ko)

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  • Transport urbain - Signature de l'avenant n °11 - Gamme tarifaire. (.PDF, 907Ko)

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  • Signature de l'avenant n°12 - Transport à la demande. (.PDF, 572Ko)

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  • Convention de délégation et de gestion du transport scolaire. (.PDF, 503Ko)

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  • Information relative à la mise à disposition auprès de l'Office de Tourisme et des Congrès du Saint- Quentinois (.PDF, 122Ko)

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  • Liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction pour nécessité absolue de service ou convention d'occupation précaire avec astreinte. (.PDF, 309Ko)

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  • Modification du tableau des effectifs (.PDF, 122Ko)

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  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (.PDF, 472Ko)

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  • Mise en place d'un régime indemnitaire pour les agents du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture et des éducateurs de jeunes enfants. (.PDF, 130Ko)

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  • Indemnite parc zoologique (.PDF, 124Ko)

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  • Compte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président. (.PDF, 135Ko)

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