Délibérations et compte rendu 2020

Conseil du 23 septembre 2020

58 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte-rendu (.PDF, 1,16Mo)

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  • Délib 1 Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 81Ko)

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  • Délib 2 Approbation des procès-verbaux des 23 juin et 10 juillet 2020 (.PDF, 1,33Mo)

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  • Délib 3 Remplacement d'un élu au conseil de surveillance du centre hospitalier (.PDF, 83Ko)

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  • Délib 4 Désignation d'un représentant à la commission consultative paritaire USEDA (.PDF, 84Ko)

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  • Délib 5 Rapport d'activités de la CASQ pour 2019 (.PDF, 10,31Mo)

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  • Délib 6 Avis sur la demande d'autorisation parc éolien CROIX-FONSOMME et FONTAINE-UTERTE (.PDF, 1,05Mo)

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  • Délib 7 Présentation du bilan annuel 2019 de la société Isle Aventure (.PDF, 2,34Mo)

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  • Délib 8 Décision modificative n°2 - Budget principal (.PDF, 2,46Mo)

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  • Délib 9 Décision modificative n°2 - Budget annexe eau potable (.PDF, 1,12Mo)

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  • Délib 10 Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises (.PDF, 129Ko)

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  • Délib 11 Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (.PDF, 84Ko)

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  • Délib 12 Proposition des personnes appelées à siéger à la commission des impôts directs (.PDF, 278Ko)

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  • Délib 13 DSIL 2020 - Travaux de desserte en assainissement rues de la Cimenterie et Theillier Desjardins (.PDF, 556Ko)

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  • Délib 14 DSIL 2020 - Requalification de réseaux dans la rue du marais à Jussy (.PDF, 284Ko)

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  • Délib 15 DSIL 2020 - Puvrage de transfert eaux usées entre Homblières et Harly (.PDF, 283Ko)

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  • Délib 16 API 2021 - Travaux de desserte assainissement eaux usées rues de la Cimenterie et Theillier Desjardins (.PDF, 556Ko)

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  • Délib 17 API 2021 - Requalification de réseaux dans la rue du marais à Jussy (.PDF, 283Ko)

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  • Délib 18 API 2021 - Ouvrage de transfert eaux usées entre Homblières et Harly (.PDF, 283Ko)

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  • Délib 19 Région Hauts-de-France - Appel à projets 1 million d'arbres en Hauts-de-France (.PDF, 286Ko)

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  • Délib 20 Région Hauts-de-France - Appel à projets cheval territorial (.PDF, 115Ko)

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  • Délib 21 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération - Locaux commerciaux (.PDF, 311Ko)

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  • Délib 22 Fonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants 2ème partie (.PDF, 318Ko)

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  • Délib 23 Rapport d'activités service pubic d'assainissement collectif (collecte, transport, épuration) Vallée Clastroise (.PDF, 5,39Mo)

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  • Délib 24 Rapport d'activités service public eau potable Vallée de la Somme (.PDF, 14,75Mo)

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  • Délib 25 Rapport d'activités service pubic d'assainissement Vallée de la Somme (.PDF, 17,11Mo)

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  • Délib 26 Rapport d'activités service public eau potable commune de Villers-Saint-Christophe (.PDF, 15,71Mo)

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  • Délib 27 Rapport d'activités service public eau potable commune de Saint-Simon (.PDF, 3,95Mo)

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  • Délib 28 Rapport d'activités service public d'assainissement collectif et non collectif commune de Saint-Simon (.PDF, 4,43Mo)

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  • Délib 29 Rapport d'activités usine de traitement des eaux usées de Gauchy (.PDF, 4,93Mo)

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  • Délib 30 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics eau potable et assainissement (.PDF, 13,48Mo)

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  • Délib 31 Forages d'essai dans le cadre de la recherche de nouvelles ressources commune de Remaucourt (.PDF, 85Ko)

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  • Délib 32 Approbation du protocole d'engagements renforcés et réciproques contrat de ville 2020-2022 (.PDF, 2,55Mo)

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  • Délib 33 Création de la Zone d'Aménagement Concertée - Maréchal Juin (.PDF, 25Mo)

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  • Délib 54 Besoins occasionnels ou saisonniers (.PDF, 83Ko)

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  • Délib 55 Modification du tableau des effectifs (.PDF, 86Ko)

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  • Délib 56 Modification de la délib du 16 janvier 2017 rémunération des astreintes et permanences des agents territoriaux (.PDF, 728Ko)

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  • Délib 57 Compte rendu des opérations effectuées par Mme la Présidente (.PDF, 158Ko)

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  • Délib 34 Acquisition foncière, commune de Fayet La Petite Vallée A n°941 et A n°721 (.PDF, 783Ko)

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  • Délib 35 Transfert de propriété à la Région Hauts-de-France du lycée des Métiers d'Art (.PDF, 859Ko)

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  • Délib 36 Approbation des bénéficiaires du Bonus Energie (.PDF, 347Ko)

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  • Délib 37 Délibération rectificative relative à des approbations de Bonus Energie (.PDF, 388Ko)

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  • Délib 38 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) (.PDF, 805Ko)

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  • Délib 39 Participation de l'Agglomération au Fonds de Solidarité pour le Logement de l'Aisne (.PDF, 90Ko)

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  • Délib 40 Application à titre expérimental du dispositif d'autorisation de mise en location (.PDF, 1,15Mo)

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  • Délib 41 Application à titre expérimental de la création de locaux à usage d'habitation dans un immeuble existant (.PDF, 191Ko)

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  • Délib 42 Modailtés de fonctionnement et de consultation du Conseil de développement (.PDF, 381Ko)

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  • Délib 43 Adhésion à la charte de fonctionnement Réseau Investir en Hauts-de-France 2020-2022 (.PDF, 1,09Mo)

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  • Délib 44 Dispositif d'aide aux artisans de la CASQ (.PDF, 196Ko)

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  • Délib 45 Convention avec la Région Hauts-de-France relative à la participation au fonds de relance (.PDF, 394Ko)

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  • Délib 46 Convention Initiative Hauts-de-France relative à la participation au fonds de relance (.PDF, 379Ko)

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  • Délib 47 Modification du règlement intérieur des déchèteries (.PDF, 262Ko)

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  • Délib 48 Rapport annuel CASQ prix et qualité d'élimination des déchets (.PDF, 36Mo)

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  • Délib 49 Tarifs 2021 - Pôle Mécanique la Clef des Champs (.PDF, 190Ko)

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  • Délib 50 Règlement intérieur des équipements aquatiques communautaires (.PDF, 379Ko)

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  • Délib 51 Avenant n°3 mise à dispo d'agents entre la CASQ et la Ville de Saint-Quentin (.PDF, 173Ko)

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  • Délib 52 Règlement de formation (.PDF, 724Ko)

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  • Délib 53 Présentation du Plan de Développement de Compétences 2021 (.PDF, 1,48Mo)

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