Déliberation et compte rendu 2018

Conseil du 22 janvier 2018

28 documents Publié le

Liste des documents

  • Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 71Ko)

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  • pprobation du procès- verbal de la dernière réunion (.PDF, 0,99Mo)

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  • Avenant n°1 à la convention de mise en place de services communs entre la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois, la Ville de Saint-Quentin, le CCAS, le SIAD et l'OTC (.PDF, 160Ko)

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  • Rapport annuel de Développement Durable 2017 (.PDF, 4,03Mo)

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  • Débat d'orientation budgétaire (.PDF, 1,23Mo)

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  • Adhésion au dispositif "Aisne Partenariat Voirie" (.PDF, 4,38Mo)

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  • Etude de faisabilité relative à la réalisation d'un équipement de récupération de chaleur issue d'ouvrages de collecte des eaux usées en vue d'alimenter la Base Urbaine de Loisirs (BUL) (.PDF, 127Ko)

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  • Convention de remboursement de l'avance de trésorerie - Maison de l'Emploi et de la Formation (.PDF, 121Ko)

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  • Créations de tarifs 2018 (.PDF, 416Ko)

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  • Versement de l'indemnité de conseil au Receveur de la Trésorerie Principale Municipale (.PDF, 301Ko)

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  • Attribution d'avance sur subventions (.PDF, 322Ko)

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  • Périmètre d'exploitation de la station d'épuration communautaire de Gauchy - Renouvellement du taux pour 2018 (.PDF, 222Ko)

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  • Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois au Syndicat du Bois l'Abbé (.PDF, 123Ko)

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  • Règlement du nouveau Concours HACKATHON: Challenge Etudiants 2018 (.PDF, 607Ko)

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  • Avenant n° 5 à la convention cadre avec l'Université Picardie Jules Verne (.PDF, 0,90Mo)

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  • Vente de miel à l'Office de Tourisme et des Congrès du Saint Quentinois - Fixation du prix de vente (.PDF, 123Ko)

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  • Dispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 659Ko)

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  • Approbation des bénéficiaires du Bonus Energie (.PDF, 453Ko)

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  • Lancement de la démarche d'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial, de l'Evaluation Environnementale Stratégique et de la labellisation CITERGIE (.PDF, 129Ko)

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  • Bilan de concertation préalable au projet d'aménagement de la friche Maréchal Juin (.PDF, 7,59Mo)

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  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal à l'échelle du territoire (.PDF, 524Ko)

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  • Modification simplifiée du PLU de Montescourt- Lizerolles (.PDF, 389Ko)

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  • Cession foncière - Commune de Gauchy, parcelles situées ZAC DELAUNE (.PDF, 189Ko)

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  • Modification du tableau des effectifs (.PDF, 364Ko)

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  • Installation du régime indemnitaire pour les agents du cadre d'emplois des infirmiers en soins généraux (.PDF, 314Ko)

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  • Modification des conditions de remboursement des frais de déplacements aux agents et élus (.PDF, 303Ko)

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  • Compte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président (.PDF, 261Ko)

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  • Ordre du Jour du Conseil Communautaire - 22/01/2018 (.PDF, 348Ko)

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