Déliberation et compte rendu 2018

Conseil du 19 mars 2018

61 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte rendu de la réunion du conseil communautaire du Saint-Quentinois (.PDF, 7,30Mo)

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  • Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliare (.PDF, 732Ko)

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  • Approbation du procès verbal (.PDF, 680Ko)

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  • rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes (.PDF, 3,59Mo)

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  • Rapport de mutualisation 2017 (.PDF, 1,08Mo)

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  • Avenant n°2 à la convetnion de prestations de services en la Communauté d'Agglo du Saint-Quentinois et la ville de Saint-Quentin (.PDF, 156Ko)

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  • Compte administratif du budget annexe circuit de la Communauté d'Agglo du Saint-Quentinois pour l'exercice 2017 - Affectation du résultat (.PDF, 1,82Mo)

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  • Compte de gestion du budget principal de la Communauté d'Agglo du Saint-Quentinois pour l'exercice 2017 (.PDF, 333Ko)

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  • Compte de gestion du budget annexe eau de la Communauté d'Agglo du Saint-Quentinois pour l'exercice 2017 (.PDF, 263Ko)

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  • Compte de gestion du budget annexe assainissement de la Communauté d'Agglo du Saint-Quentinois pour l'exercie 2017 (.PDF, 254Ko)

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  • Compte de gestion du budget annexe circuit de la Communauté d'Agglo du Saint-Quentinois pour l'exercice 2017 (.PDF, 223Ko)

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  • Compte de gestion du budget annexe lotissement de Clastres de la Communauté d'Agglo du Sant-Quentinois pour l'exercice 2017 (.PDF, 193Ko)

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  • Compte administratif du budget principal de la Communauté d'Agglo du Saint-Quentinois pour l'exercice 2017 - Affectation du résultat (.PDF, 3,75Mo)

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  • Compte administratif du budget annexe eau de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois pour l'exercice 2017 - Affectation du résultat (.PDF, 1,99Mo)

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  • Compte administratif du budget annexe assainissement de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois pour l'exercice 2017 - Affectation du résultat. (.PDF, 2,02Mo)

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  • Compte administratif du budget annexe Lotissement de Clastres de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois pour l'exercice 2017 (.PDF, 1,42Mo)

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  • Budget primitif principal pour l'exercice 2018 - Fiscalité - Vote de taux - Attribution de compensation - Approbation (.PDF, 4,30Mo)

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  • Budget annexe eau pour l'exercice 2018 - Approbation (.PDF, 2,46Mo)

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  • Budget annexe assainissement pour l'exercice 2018 - Approbation. (.PDF, 2,49Mo)

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  • - Budget annexe circuit pour l'exercice 2018 - Approbation (.PDF, 1,91Mo)

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  • Budget annexe Lotissement de Clastres pour l'exercice 2018 - Approbation (.PDF, 1,61Mo)

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  • Signature de la convention d'objectifs et de moyens - Partenariat entre la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois et l'Adermas (.PDF, 267Ko)

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  • - Fonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants - Modification du règlement intérieur (.PDF, 597Ko)

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  • - Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Extension de la déchèterie de GAUCHY (.PDF, 176Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Installation d'une réserve incendie à proximité de la déchèterie de CLASTRES (.PDF, 172Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Atelier mobile de broyage à végétaux (.PDF, 175Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux de protection du champ captant d'Harly (.PDF, 342Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Maîtrise d'œuvre pour les travaux de requalification des réservoirs d'eau potable de Jussy et Mesnil-Saint- Laurent (.PDF, 343Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Maîtrise d'œuvre pour les travaux de requalification de la station d'épuration de Dury (.PDF, 343Ko)

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  • - Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'interconnexion entre les champs captant d'Harly et de Saint-Quentin (.PDF, 340Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Requalification du réseau d'eau potable de Fonsomme (.PDF, 344Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux de desserte en assainissement eaux usées de Fonsomme (.PDF, 340Ko)

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  • - Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux de requalification de la câblerie des bassins de traitement de la station d'épuration de Gauchy (.PDF, 351Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux de requalification du réseau d'assainissement eaux usées de la rue Georges Tixier à Omissy (.PDF, 355Ko)

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  • Fixation du prix du contrôle de bon fonctionnement des installations privatives d'assainissement collectif - Service Public d'Assainissement des communes d'Annois, Cugny, Flavy le Martel, Jussy et Montescourt Lizerolles (.PDF, 126Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux de requalification du réservoir d'eau potable dit Choquart (.PDF, 353Ko)

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  • Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois au sein du syndicat du Bois l'Abbé (.PDF, 123Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux d'interconnexion en eau potable entre les communes de Fontaine- Notre-Dame / Fieulaine et Fonsomme (.PDF, 352Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux de rénovation d'une piste d'athlétisme au gymnase Paul Eluard de Gauchy (.PDF, 335Ko)

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  • Dispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 323Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 -Travaux d'extension et rénovation de la piscine Jean Bouin (.PDF, 341Ko)

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  • Règlement d'attribution du Bonus Energie pour 2018 (.PDF, 731Ko)

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  • Contrat de Ville 2018 - Programmation 2018 - Subventions sollicitées auprès de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 10,34Mo)

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  • Convention de partenariat avec une association locale pour la collecte de livres (.PDF, 510Ko)

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  • Lancement de la concession d'aménagement (.PDF, 139Ko)

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  • Création de la Commission d'Aménagement (.PDF, 131Ko)

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  • Modification du règlement de collecte des déchets sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 1,40Mo)

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  • Modification du règlement intérieur des déchèteries (.PDF, 755Ko)

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  • - Contrat de Ville - Implantation de 10 conteneurs enterrés - Quartier de Neuville à Saint-Quentin - Demande de subventions auprès de la Région Hauts de France (.PDF, 125Ko)

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  • Nouvelles modalités d'organisation du temps de travail (.PDF, 1,02Mo)

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  • Modalités de réalisation de la journée de solidarité (.PDF, 120Ko)

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  • Modification du tableau des effectifs (.PDF, 121Ko)

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  • Présentation du plan de formation 2018 (.PDF, 1,08Mo)

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  • Compte rendu des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président (.PDF, 262Ko)

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  • Motion de soutien au maintien d'une justice de proximité (.PDF, 124Ko)

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  • - Comité technique - Fixation du nombre de représentants du personnel (.PDF, 123Ko)

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  • - Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux d'extension de l'aire de camping-car (.PDF, 335Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux à l'hôtel communautaire boulevard Victor Hugo (.PDF, 340Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Travaux au Centre Technique d'Agglomération chemin d'Itancourt (.PDF, 308Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Création d'un parc animalier au parc d'Isle - 2ème phase (.PDF, 342Ko)

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  • Demande de subvention auprès de l'Aisne Partenariat Investissement pour 2018 - Elaboration du plan de gestion de la Somme amont et affluents sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 342Ko)

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