Flavy-le-Martel
Informations annexes au site
mise à jour 16 novembre 2017
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PLU 24 septembre 2013
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- Annexes sanitaires et notice - (7,65Mo)
- Comptes rendus de réunions - (18,92Mo)
- EDF GDF - Plan des réseaux électiques - (441Ko)
- Les orientations d'aménagement et de programmation - (3,53Mo)
- Les servitudes d'utilité publique - (23Mo)
- Plan de zonage - Document 1 - (63Mo)
- Plan de zonage - Document 2 - (3,74Mo)
- Plan de zonage - Document 3 - (3,06Mo)
- Plan des élevages - (3,54Mo)
- Plan des réseaux d'eau potable - (44Mo)
- Plan des servitudes d'utilité publique et des bois soumis au régime forestier - (721Ko)
- Plan du réseau d'assainissement - (1,19Mo)
- Présentation du droit de préemption urbain - (1,78Mo)
- Projet d'améngament et de développement durable - (5,30Mo)
- Rapport de présentation - (124Mo)
- Règlement - (34Mo)
- Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses - (296Ko)