Déliberations et compte rendu 2017

Conseil du lundi 16 janvier 2017

94 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte-rendu (.PDF, 11,69Mo)

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  • Installation du conseil communautaire (.PDF, 7,14Mo)

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  • Election d'un secrétaire (.PDF, 614Ko)

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  • Election du président (.PDF, 825Ko)

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  • Fixation du nimbre de vice-présidents (.PDF, 678Ko)

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  • Election des vice-présidents (.PDF, 2,51Mo)

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  • Bureau communautaire (.PDF, 662Ko)

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  • Fixation de tarifs pour les professionnels (.PDF, 714Ko)

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  • Mise en place d'une redevance spéciale (.PDF, 917Ko)

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  • Création d'une régie d'avances et de recettes - Office de Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois (.PDF, 919Ko)

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  • Mise en place du télétravail (.PDF, 843Ko)

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  • Charte élu local (.PDF, 828Ko)

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  • Mise en oeuvre d'une rémunération pour les astreintes et des permanences des agents (.PDF, 8,30Mo)

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  • Rémunération ç la vacation pour la fourniture de diverses prestations accomplies pour le compte de la collectivité (.PDF, 724Ko)

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  • Motion de soutien à l'action des collectivités pour le maintien des services publics (.PDF, 818Ko)

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  • Délégation d'une partie des attributions du Conseil au Président (.PDF, 2,40Mo)

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  • Indemnité des élus (.PDF, 1,15Mo)

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  • Formation des élus (.PDF, 849Ko)

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  • Règlement intérieur - approbation (.PDF, 5,30Mo)

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  • Commission thématique eau et assainissement (.PDF, 1,11Mo)

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  • Commission thématique politiques à destination des jeunes publics (.PDF, 1,18Mo)

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  • Désignation du représentant de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au sein de l'immobilière Nord Artois (.PDF, 704Ko)

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  • Commission thématique évaluation des politiques publiques et des services aux usagers (.PDF, 1,18Mo)

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  • Commission d'appel d'offres (.PDF, 1,15Mo)

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  • Désigantion des représentants la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au sein du conseil d'administration du groupement d'intérêt public de la maison de l'emploi et de la formation du Saint-Quentinois (.PDF, 725Ko)

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  • Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Saint-Quentin (.PDF, 738Ko)

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  • Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois à l'établissement régional d'enseignement adapté (.PDF, 778Ko)

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  • Transport de personnes à mobilité réduite - Commission de concession (.PDF, 1,23Mo)

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  • Commission consultative des services publics locaux (.PDF, 1,04Mo)

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  • Commission locale d'évaluation des charges transférées (.PDF, 868Ko)

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  • Commission intercommunale des impôts directs (.PDF, 0,99Mo)

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  • Création d'une régie de recettes - Piscine Jean Bouin (.PDF, 771Ko)

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  • Création d'une régie de recettes - Piscine de Gauchy (.PDF, 815Ko)

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  • Piscines - tarifs (.PDF, 625Ko)

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  • Création d'une régie de recettes - déchèteries (.PDF, 849Ko)

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  • Création d'une régie de recettes - Marais d'Isle (.PDF, 859Ko)

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  • Marais d'Isle - tarifs (.PDF, 681Ko)

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  • Création d'une régie de recettes - Aire d'accueil des gens du voyage (.PDF, 843Ko)

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  • Aire d'accueil des gens du voyage - tarifs (.PDF, 660Ko)

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  • Création d'une régie d'avances - remboursement trop perçu sur facture d'eau et d'assainissement (.PDF, 862Ko)

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  • Création d'une régie d'avances - Dépenses de la direction générale et du cabinet (.PDF, 834Ko)

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  • Création d'une régie d'avances - règlement secours urgents (.PDF, 878Ko)

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  • Création d'une régie d'avances - espaces coworking (.PDF, 866Ko)

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  • Espaces coworking - tarifs (.PDF, 653Ko)

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  • Création d'une régie d'avances - salon promotion économique (.PDF, 872Ko)

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  • Création d'une régie de recettes - Halte garderie "les Trot'tinous" à Clastres (.PDF, 863Ko)

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  • Création d'une régie de recettes - Halte garderie "A petits pas" à Aubigny aux Kaisnes (.PDF, 871Ko)

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  • Accueil jeunes enfants - tarifs (.PDF, 0,93Mo)

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  • Création d'une régie de receyttes - Accueils de loisirs sans hébergement (.PDF, 880Ko)

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  • Accueils de loisirs sans hébergement - tarifs (.PDF, 896Ko)

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  • Création d'une régie d'avances et de recettes - Ecole de musique et de danse (.PDF, 846Ko)

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  • Ecole de danse - tarifs (.PDF, 859Ko)

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  • Ecole de musique - tarifs (.PDF, 1,07Mo)

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  • Création d'une régie d'avances et de recettes - Circuit automobile à Clastres (.PDF, 808Ko)

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  • Circuit automobile à Clastres - tarifs (.PDF, 0,94Mo)

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  • Création d'une régie d'avances et de recettes - gîte communautaire l'eau vive (.PDF, 872Ko)

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  • Gîte communautaire l'eau vive - tarifs (.PDF, 0,91Mo)

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  • Aire de camping cars - tarifs (.PDF, 684Ko)

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  • Attibution d'avances sur subventions (.PDF, 737Ko)

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  • Contribution au SDIS (.PDF, 744Ko)

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  • Conseil de développement - extension du périmètre et appel à candidatures (.PDF, 1,07Mo)

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  • Désignation de deux délégués au collège des établissements publics de coopération intercommunale de l'USEDA (.PDF, 792Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de de l'AMEVA (.PDF, 700Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de SAGE Haute Somme (.PDF, 714Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois à de la réserve des Marais d'Isle (.PDF, 721Ko)

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  • Comité de pilotage Natura 2000 (.PDF, 734Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois à l'ADERMAS (.PDF, 793Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au COPEC (.PDF, 786Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au SEDA (.PDF, 710Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au SACIPAP (.PDF, 720Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois à la maison du CIL (.PDF, 716Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au FSL (.PDF, 713Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de l'habitat du Saint-Quentinois (.PDF, 816Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au SIMEA (.PDF, 720Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois des lycées et colèges (.PDF, 1,30Mo)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au AEPS (.PDF, 756Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de Valor Aisne (.PDF, 792Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois du comité de jumelage de Croatie (.PDF, 738Ko)

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  • Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de l'OTC (.PDF, 1,01Mo)

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  • Création d'une commission CIAPH (.PDF, 1,14Mo)

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  • Règlement de collecte des déchets de l'Agglo (.PDF, 6,99Mo)

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  • Collecte des déchets en domaine privé (.PDF, 740Ko)

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  • Règlement intérieur des déchèteries (.PDF, 3,41Mo)

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  • Création d'une commission PLP (.PDF, 789Ko)

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  • Convention d'autorisations droit des sols (.PDF, 2,64Mo)

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  • Adhésion au service missions temporaires du centre de gestion de l'Aisne (.PDF, 1,33Mo)

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  • Adhésion au CNAS (.PDF, 1,91Mo)

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  • Convention ACFI du centre gestion Aisne (.PDF, 1,15Mo)

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  • Avenant n°2 à la convention entre le FIPHFP et la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois (.PDF, 1,78Mo)

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  • Tableau effectifs (.PDF, 1,28Mo)

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  • Constitution du CT et du CHSCT - fixation du nombre de membres (.PDF, 804Ko)

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  • Transfert du secrétariat de la commission de réforme et du comité médical auprès du centre de gestion de l'Aisne (.PDF, 2,22Mo)

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  • Participation à la protection sociale des agents (.PDF, 1,03Mo)

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  • Maintien des avantages des acquis (.PDF, 865Ko)

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