
Déliberations et compte rendu 2017
Conseil du lundi 16 janvier 2017
94 documents Publié le
Liste des documents
Compte-rendu (.PDF, 11,69Mo)
TéléchargerInstallation du conseil communautaire (.PDF, 7,14Mo)
TéléchargerElection d'un secrétaire (.PDF, 614Ko)
TéléchargerElection du président (.PDF, 825Ko)
TéléchargerFixation du nimbre de vice-présidents (.PDF, 678Ko)
TéléchargerElection des vice-présidents (.PDF, 2,51Mo)
TéléchargerBureau communautaire (.PDF, 662Ko)
TéléchargerFixation de tarifs pour les professionnels (.PDF, 714Ko)
TéléchargerMise en place d'une redevance spéciale (.PDF, 917Ko)
TéléchargerCréation d'une régie d'avances et de recettes - Office de Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois (.PDF, 919Ko)
TéléchargerMise en place du télétravail (.PDF, 843Ko)
TéléchargerCharte élu local (.PDF, 828Ko)
TéléchargerMise en oeuvre d'une rémunération pour les astreintes et des permanences des agents (.PDF, 8,30Mo)
TéléchargerRémunération ç la vacation pour la fourniture de diverses prestations accomplies pour le compte de la collectivité (.PDF, 724Ko)
TéléchargerMotion de soutien à l'action des collectivités pour le maintien des services publics (.PDF, 818Ko)
TéléchargerDélégation d'une partie des attributions du Conseil au Président (.PDF, 2,40Mo)
TéléchargerIndemnité des élus (.PDF, 1,15Mo)
TéléchargerFormation des élus (.PDF, 849Ko)
TéléchargerRèglement intérieur - approbation (.PDF, 5,30Mo)
TéléchargerCommission thématique eau et assainissement (.PDF, 1,11Mo)
TéléchargerCommission thématique politiques à destination des jeunes publics (.PDF, 1,18Mo)
TéléchargerDésignation du représentant de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au sein de l'immobilière Nord Artois (.PDF, 704Ko)
TéléchargerCommission thématique évaluation des politiques publiques et des services aux usagers (.PDF, 1,18Mo)
TéléchargerCommission d'appel d'offres (.PDF, 1,15Mo)
TéléchargerDésigantion des représentants la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au sein du conseil d'administration du groupement d'intérêt public de la maison de l'emploi et de la formation du Saint-Quentinois (.PDF, 725Ko)
TéléchargerDésignation des représentants de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Saint-Quentin (.PDF, 738Ko)
TéléchargerDésignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois à l'établissement régional d'enseignement adapté (.PDF, 778Ko)
TéléchargerTransport de personnes à mobilité réduite - Commission de concession (.PDF, 1,23Mo)
TéléchargerCommission consultative des services publics locaux (.PDF, 1,04Mo)
TéléchargerCommission locale d'évaluation des charges transférées (.PDF, 868Ko)
TéléchargerCommission intercommunale des impôts directs (.PDF, 0,99Mo)
TéléchargerCréation d'une régie de recettes - Piscine Jean Bouin (.PDF, 771Ko)
TéléchargerCréation d'une régie de recettes - Piscine de Gauchy (.PDF, 815Ko)
TéléchargerPiscines - tarifs (.PDF, 625Ko)
TéléchargerCréation d'une régie de recettes - déchèteries (.PDF, 849Ko)
TéléchargerCréation d'une régie de recettes - Marais d'Isle (.PDF, 859Ko)
TéléchargerMarais d'Isle - tarifs (.PDF, 681Ko)
TéléchargerCréation d'une régie de recettes - Aire d'accueil des gens du voyage (.PDF, 843Ko)
TéléchargerAire d'accueil des gens du voyage - tarifs (.PDF, 660Ko)
TéléchargerCréation d'une régie d'avances - remboursement trop perçu sur facture d'eau et d'assainissement (.PDF, 862Ko)
TéléchargerCréation d'une régie d'avances - Dépenses de la direction générale et du cabinet (.PDF, 834Ko)
TéléchargerCréation d'une régie d'avances - règlement secours urgents (.PDF, 878Ko)
TéléchargerCréation d'une régie d'avances - espaces coworking (.PDF, 866Ko)
TéléchargerEspaces coworking - tarifs (.PDF, 653Ko)
TéléchargerCréation d'une régie d'avances - salon promotion économique (.PDF, 872Ko)
TéléchargerCréation d'une régie de recettes - Halte garderie "les Trot'tinous" à Clastres (.PDF, 863Ko)
TéléchargerCréation d'une régie de recettes - Halte garderie "A petits pas" à Aubigny aux Kaisnes (.PDF, 871Ko)
TéléchargerAccueil jeunes enfants - tarifs (.PDF, 0,93Mo)
TéléchargerCréation d'une régie de receyttes - Accueils de loisirs sans hébergement (.PDF, 880Ko)
TéléchargerAccueils de loisirs sans hébergement - tarifs (.PDF, 896Ko)
TéléchargerCréation d'une régie d'avances et de recettes - Ecole de musique et de danse (.PDF, 846Ko)
TéléchargerEcole de danse - tarifs (.PDF, 859Ko)
TéléchargerEcole de musique - tarifs (.PDF, 1,07Mo)
TéléchargerCréation d'une régie d'avances et de recettes - Circuit automobile à Clastres (.PDF, 808Ko)
TéléchargerCircuit automobile à Clastres - tarifs (.PDF, 0,94Mo)
TéléchargerCréation d'une régie d'avances et de recettes - gîte communautaire l'eau vive (.PDF, 872Ko)
TéléchargerGîte communautaire l'eau vive - tarifs (.PDF, 0,91Mo)
TéléchargerAire de camping cars - tarifs (.PDF, 684Ko)
TéléchargerAttibution d'avances sur subventions (.PDF, 737Ko)
TéléchargerContribution au SDIS (.PDF, 744Ko)
TéléchargerConseil de développement - extension du périmètre et appel à candidatures (.PDF, 1,07Mo)
TéléchargerDésignation de deux délégués au collège des établissements publics de coopération intercommunale de l'USEDA (.PDF, 792Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de de l'AMEVA (.PDF, 700Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de SAGE Haute Somme (.PDF, 714Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois à de la réserve des Marais d'Isle (.PDF, 721Ko)
TéléchargerComité de pilotage Natura 2000 (.PDF, 734Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois à l'ADERMAS (.PDF, 793Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au COPEC (.PDF, 786Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au SEDA (.PDF, 710Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au SACIPAP (.PDF, 720Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois à la maison du CIL (.PDF, 716Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au FSL (.PDF, 713Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de l'habitat du Saint-Quentinois (.PDF, 816Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au SIMEA (.PDF, 720Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois des lycées et colèges (.PDF, 1,30Mo)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au AEPS (.PDF, 756Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de Valor Aisne (.PDF, 792Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois du comité de jumelage de Croatie (.PDF, 738Ko)
TéléchargerDésignation de représentants de la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois de l'OTC (.PDF, 1,01Mo)
TéléchargerCréation d'une commission CIAPH (.PDF, 1,14Mo)
TéléchargerRèglement de collecte des déchets de l'Agglo (.PDF, 6,99Mo)
TéléchargerCollecte des déchets en domaine privé (.PDF, 740Ko)
TéléchargerRèglement intérieur des déchèteries (.PDF, 3,41Mo)
TéléchargerCréation d'une commission PLP (.PDF, 789Ko)
TéléchargerConvention d'autorisations droit des sols (.PDF, 2,64Mo)
TéléchargerAdhésion au service missions temporaires du centre de gestion de l'Aisne (.PDF, 1,33Mo)
TéléchargerAdhésion au CNAS (.PDF, 1,91Mo)
TéléchargerConvention ACFI du centre gestion Aisne (.PDF, 1,15Mo)
TéléchargerAvenant n°2 à la convention entre le FIPHFP et la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois (.PDF, 1,78Mo)
TéléchargerTableau effectifs (.PDF, 1,28Mo)
TéléchargerConstitution du CT et du CHSCT - fixation du nombre de membres (.PDF, 804Ko)
TéléchargerTransfert du secrétariat de la commission de réforme et du comité médical auprès du centre de gestion de l'Aisne (.PDF, 2,22Mo)
TéléchargerParticipation à la protection sociale des agents (.PDF, 1,03Mo)
TéléchargerMaintien des avantages des acquis (.PDF, 865Ko)
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