Montescourt-Lizerolles
Informations annexes au site
Modification simplifiée n°1 du 6 juillet 2018
Mises à jour 16 mars 2017
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PLU 30 septembre 2016
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- Avis de l'état et des services associés - (6,60Mo)
- Bilan de la concertation préalable - (1,04Mo)
- Orientations d'aménagement et de programmation - (2,97Mo)
- Pièces administratives - (6,30Mo)
- Plan annexe - (2,20Mo)
- Plan de zonage ensemble du territoire - (1,80Mo)
- Plan de zonage zone bâtie - (3,34Mo)
- Plan des servitudes d'utilité publique - (1,45Mo)
- Plan du réseau d'assainissement - (726Ko)
- Plan du réseau d'eau potable - (4,89Mo)
- Porter à connaissance - (28Mo)
- Projet d'aménagement et de développement durable - (4,70Mo)
- Rapport de présentation - (87Mo)
- Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - (3,74Mo)
- Règlement - (17,34Mo)
- Résumé non technique - (1,99Mo)
- Servitudes d'utilité publique et annexes sanitaires - (18,13Mo)