Déliberation et compte rendu 2017

Conseil du mardi 20 juin 2017

58 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte-rendu (.PDF, 6,50Mo)

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  • Adoption des statuts de la Communauté d'agglomération (.PDF, 3,02Mo)

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  • Définition de l'intérêt communautaire (.PDF, 886Ko)

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  • Désignation d'un représentant au sein de l'Office de Tourisme et des Congrès du Saint- Quentinois (.PDF, 122Ko)

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  • Travaux réalisés par La Commission consultative des services publics locaux au cours de l'année 2016 (.PDF, 125Ko)

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  • Compte de gestion du budget principal de la Communauté d'Agglomération de Saint- Quentin pour l'exercice 2016 (.PDF, 318Ko)

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  • Compte administratif du budget principal de la Communauté d'Agglomération de Saint- Quentin pour l'exercice 2016 (.PDF, 3,58Mo)

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  • Comptes de gestion du budget principal de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016 (.PDF, 285Ko)

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  • Compte administratif du budget principal de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016 (.PDF, 1,96Mo)

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  • Compte de gestion du budget annexe eau de la Communauté d'Agglomération de Saint- Quentin pour l'exercice 2016 (.PDF, 265Ko)

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  • Compte administratif du budget annexe eau de la Communauté d'Agglomération de Saint- Quentin pour l'exercice 2016 (.PDF, 1,83Mo)

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  • Compte de gestion du budget Assainissement de la Communauté d'Agglomération de Saint- Quentin pour l'exercice 2016 (.PDF, 254Ko)

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  • Compte administratif du budget annexe assainissement de la Communauté d'Agglomération de Saint- Quentin pour l'exercice 2016 (.PDF, 1,85Mo)

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  • - Compte de gestion du budget annexe Circuit / Clef des Champs de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016 (.PDF, 228Ko)

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  • Compte administratif du budget annexe Circuit / Clef des Champs de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016 (.PDF, 1,53Mo)

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  • - Compte de gestion du budget annexe lotissement de Clastres de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016 (.PDF, 195Ko)

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  • Compte administratif du budget annexe Lotissement de Clastres de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016 (.PDF, 1,52Mo)

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  • - Etude de faisabilité relative à la réalisation d'un équipement de récupération de chaleur issue d'ouvrages de collecte des eaux usées en vue d'alimenter la Base Urbaine de Loisirs (BUL) - Demande de subvention auprès de l'ADEME (.PDF, 126Ko)

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  • COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU S A I N T - Q U E N T I N O I S _____ OBJET TOURISME - Convention portant sur la revalorisation du monument commémoratif de la Bataille de Saint- Laurent (.PDF, 334Ko)

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  • Compte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président (.PDF, 130Ko)

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  • Motion de soutien aux communes dans le cadre du déploiement de la fibre optique (.PDF, 122Ko)

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  • Séjour sportif ados - Tarifs (.PDF, 120Ko)

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  • Création de tarifs pour les activités du Parc d'Isle (.PDF, 123Ko)

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  • Avenant n °4 convention cadre avec l'UPJV (.PDF, 386Ko)

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  • Base Urbaine de Loisirs - Tarifs liés à l'activité de patinage (.PDF, 5,74Mo)

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  • Travaux du plan de gestion de la Somme, Sommette et affluents - Demandes de subventions (.PDF, 126Ko)

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  • Plan d'actions territorial de lutte contre le gaspillage alimentaire - Demandes de subventions (.PDF, 124Ko)

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  • Dotation de soutien à l'investissement public local (DSIL) - Programmation 2017 (.PDF, 126Ko)

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  • Fonds Départemental de Solidarité - Approbation de l'attribution de subventions - Travaux de voirie à Jussy (.PDF, 122Ko)

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  • Installation d'une nouvelle aire de remise en forme au Parc d'Isle - Demandes de subventions (.PDF, 123Ko)

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  • Attribution de bourses dans le cadre du concours des jeunes talents du numérique et de l'innovation 2017 (.PDF, 798Ko)

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  • Rapport d'activités 2016 du délégataire de la Base Urbaine de Loisirs (.PDF, 7,17Mo)

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  • Rapports d'activités des délégataires 2016 - Transport urbain et des personnes à mobilité réduite (.PDF, 15,97Mo)

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  • Concession ayant pour objet le transport des personnes à mobilité réduite (.PDF, 124Ko)

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  • Périmètre d'exploitation de la station d'épuration communautaire de Gauchy - Conventions d'acceptation des matières de vidange, des graisses et des lixiviats - Fixation des tarifs (.PDF, 128Ko)

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  • Dispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 128Ko)

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  • Tarification des deux espaces de coworking : le Büro Plug&Work et le Büro (.PDF, 128Ko)

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  • Modification de la liste des ouvertures des commerces le dimanche accordées à titre dérogatoire pour 2017 sur le territoire de Saint-Quentin (.PDF, 297Ko)

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  • Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur (.PDF, 138Ko)

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  • Avenants annuels à la convention de délégation de compétence en matière d'aides au logement 2015 - 2020 (.PDF, 3,01Mo)

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  • Abondement des aides à la pierre (.PDF, 698Ko)

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  • Participation de l'Agglomération au Fonds de Solidarité Logement de l'Aisne (.PDF, 131Ko)

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  • Création de la Conférence Intercommunale du Logement (.PDF, 126Ko)

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  • Contrat de ville 2017 - Investissement (.PDF, 347Ko)

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  • Création d'un fonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants (.PDF, 531Ko)

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  • Signature du protocole de préfiguration du nouveau programme de renouvellement urbain à Saint-Quentin (NPRU) (.PDF, 2,91Mo)

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  • Convention de partenariat pour une collecte écoresponsable de lunettes (.PDF, 122Ko)

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  • Présentation du Bilan Territorial sur la Qualité de l'Air de l'Agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 1,21Mo)

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  • Mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique (PVe) sur le territoire de la CASQ - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI) et demande de subventions (.PDF, 163Ko)

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  • Cession de la parcelle AB 24 à ROUVROY (.PDF, 580Ko)

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  • Modification de la délibération du 16 janvier 2017 portant mise en oeuvre de la rémunération et de la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux (.PDF, 270Ko)

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  • Adoption du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire (.PDF, 918Ko)

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  • Modification du tableau des effectifs (.PDF, 123Ko)

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  • Recrutement d'animateurs saisonniers en contrat d'engagement éducatif (.PDF, 140Ko)

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  • - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) pour le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (.PDF, 133Ko)

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  • Détermination des ratios promus-promouvables (.PDF, 134Ko)

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  • Convention de délégation de compétence transport scolaire et interurbain sur le territoire de l'ex C32S (.PDF, 1,15Mo)

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  • Adhésion au Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport (.PDF, 124Ko)

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