Déliberation et compte rendu 2017

Conseil du lundi 18 septembre 2017

35 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte-rendu (.PDF, 4,52Mo)

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  • - Fonds Départemental de Solidarité pour les travaux de voirie- Demande de subvention - Approbation (.PDF, 125Ko)

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  • - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Communauté d'agglomération pour les exercices 2010 à 2015 - Présentation des actions entreprises en réponse aux recommandations (.PDF, 5,42Mo)

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  • Décision modificative n°1 - Budget principal (.PDF, 1,94Mo)

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  • Décision modificative n°1 - Budget annexe Eau potable (.PDF, 1,53Mo)

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  • Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement (.PDF, 1,53Mo)

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  • Décision modificative n°1 - Budget annexe Circuit / Clef des Champs (.PDF, 1,49Mo)

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  • Taxes et produits communautaires - Admissions en non- valeur (.PDF, 333Ko)

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  • Modification des taux de fiscalité directe (.PDF, 122Ko)

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  • Levée de la prescription quadriennale - Travaux d'étanchéité des cuves, de ravalement extérieur, de couverture et de serrurerie et sécurité au réservoir d'eau potable de Fontaine Notre Dame (.PDF, 124Ko)

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  • Approbation du montant définitif de l'attribution de compensation - Contingent SDIS (.PDF, 149Ko)

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  • Proposition de commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (.PDF, 128Ko)

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  • Harmonisation des bases minimum de cotisation foncière des entreprises (.PDF, 125Ko)

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  • Harmonisation des exonérations de Cotisation Foncière des Entreprises (.PDF, 129Ko)

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  • Taxe sur les surfaces commerciales (.PDF, 121Ko)

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  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Harmonisation du taux (.PDF, 123Ko)

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  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération - Locaux commerciaux (.PDF, 146Ko)

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  • Modification des tarifs de l'aire d'accueil des gens du voyage (.PDF, 126Ko)

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  • Fixation du prix du contrôle de bon fonctionnement des installations privatives d'assainissement collectif (.PDF, 122Ko)

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  • Généralisation des compétences eau et assainissement (.PDF, 122Ko)

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  • Adhésion de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois au Syndicat du Bois l'Abbé au 1er janvier 2018 (.PDF, 125Ko)

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  • Rapport d'activités du délégataire de l'usine de traitement des eaux usées pour l'exercice 2016 - Présentation (.PDF, 6,84Mo)

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  • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (territoire de l'ancienne Communauté d'Agglomération de Saint- Quentin) pour l'exercice 2016 - Présentation (.PDF, 4,33Mo)

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  • Demande de subvention pour une manifestation scientifique Cloud Robotics organisée par l'Université de Picardie Jules Verne (.PDF, 2,79Mo)

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  • Dispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 400Ko)

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  • Approbation des bénéficiaires du Bonus Energie (.PDF, 354Ko)

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  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2016 de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin et de la Communauté de communes du canton de Saint-Simon - Présentation (.PDF, 2,60Mo)

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  • Convention d'adhésion relative à la collecte et à l'élimination des déchets d'imprimés papiers avec l'éco-organisme ECOFOLIO (.PDF, 646Ko)

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  • Acquisition d'un bâtiment situé à Saint-Quentin 1 rue Ledru Rollin (.PDF, 893Ko)

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  • Approbation de la révision simplifiée n°1 du PLUI (.PDF, 10,56Mo)

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  • Transfert des biens des EPCI fusionnés à l'établissement public issu de la fusion (.PDF, 121Ko)

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  • Bilan de la politique foncière - Exercice 2016 (.PDF, 124Ko)

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  • Cession de logements à l'Office Public de l'Habitat de l'Aisne (.PDF, 3,19Mo)

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  • Modification du tableau des effectifs (.PDF, 120Ko)

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  • Compte-rendu (.PDF, 153Ko)

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