Déliberations et compte rendu 2017
Conseil du lundi 27 novembre 2017
42 documents Publié le
Liste des documents
Compte rendu (.PDF, 4,51Mo)
TéléchargerCommunication éléctrique (.PDF, 122Ko)
TéléchargerAvenant n°1 à la convention de prestations de service entre l'Agglomération du Saint-Quentinois et la Ville de Saint-Quentin. (.PDF, 157Ko)
TéléchargerDécision modificative n°2 - Budget principal. (.PDF, 1,76Mo)
TéléchargerDécision modificative n°2 - Budget Annexe Eau Potable (.PDF, 1,70Mo)
TéléchargerDécision modificative n°2 - Budget Annexe Assainissement. (.PDF, 1,76Mo)
TéléchargerDécision modificative n°2 - Budget AnnexeCircuit clé des champs (.PDF, 1,65Mo)
TéléchargerPolitique tarifaire (.PDF, 137Ko)
TéléchargerFonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants - Programmation 2017. (.PDF, 360Ko)
TéléchargerAutorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018 - Budget principal. (.PDF, 126Ko)
TéléchargerAutorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018 - Budget annexe Eau potable. (.PDF, 127Ko)
TéléchargerAutorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018 - Budget annexe Assainissement. (.PDF, 126Ko)
TéléchargerAcquisition cession véhicule (.PDF, 470Ko)
TéléchargerDéfinition de l'intérêt communautaire des voiries. (.PDF, 1,01Mo)
TéléchargerRetrocession voiries au communes (.PDF, 1,43Mo)
TéléchargerFixation prix eau redevance assainissement (.PDF, 153Ko)
TéléchargerForage remicourt (.PDF, 123Ko)
TéléchargerZonage assainissement eaux sur communes (.PDF, 3,01Mo)
TéléchargerParc d'activité des Autoroutes (.PDF, 7,25Mo)
TéléchargerLe Royeux - Compterendu annuel 2016 de la SEDA à la collectivité (.PDF, 1,68Mo)
TéléchargerDispositif aides artisans com d'agglo (.PDF, 325Ko)
TéléchargerOuverture dérogatoires (.PDF, 365Ko)
TéléchargerConvention partenariale d'animation de l'incubateur du sport. (.PDF, 775Ko)
TéléchargerAppel a candidature 2018 (.PDF, 744Ko)
TéléchargerApprobation des bénéficiaires du Bonus Energie. (.PDF, 165Ko)
TéléchargerConvention de partenariat avec l'antenne locale de l'association Les Bouchons d'Amour. (.PDF, 510Ko)
TéléchargerConvention de partenariat avec les associations locales et Pastel pour la collecte de jouets. (.PDF, 515Ko)
TéléchargerAccord cadre pradet (.PDF, 309Ko)
TéléchargerCollecte traitement déchet ménagers (.PDF, 123Ko)
TéléchargerCollecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Fixation des tarifs pour les professionnels (.PDF, 123Ko)
Téléchargerdes déchets ménagers et assimilés - Convention à conclure avec la société OCAD3E (.PDF, 1,97Mo)
TéléchargerAccueil de loisirs communautaires (.PDF, 214Ko)
TéléchargerTransport urbain - Signature de l'avenant n °11 - Gamme tarifaire. (.PDF, 907Ko)
TéléchargerSignature de l'avenant n°12 - Transport à la demande. (.PDF, 572Ko)
TéléchargerConvention de délégation et de gestion du transport scolaire. (.PDF, 503Ko)
TéléchargerInformation relative à la mise à disposition auprès de l'Office de Tourisme et des Congrès du Saint- Quentinois (.PDF, 122Ko)
TéléchargerListe des emplois ouvrant droit à un logement de fonction pour nécessité absolue de service ou convention d'occupation précaire avec astreinte. (.PDF, 309Ko)
TéléchargerModification du tableau des effectifs (.PDF, 122Ko)
TéléchargerMise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (.PDF, 472Ko)
TéléchargerMise en place d'un régime indemnitaire pour les agents du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture et des éducateurs de jeunes enfants. (.PDF, 130Ko)
TéléchargerIndemnite parc zoologique (.PDF, 124Ko)
TéléchargerCompte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président. (.PDF, 135Ko)
Télécharger