
Déliberations et compte rendu 2017
Conseil du lundi 27 mars 2017
41 documents Publié le
Liste des documents
Compte-rendu (.PDF, 4,90Mo)
TéléchargerElection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 71Ko)
TéléchargerApprobation du procès- verbal de la dernière réunion (.PDF, 748Ko)
TéléchargerInstallation de Madame Mélanie MASSOT en remplacement de Madame Maryse SEFIKA (.PDF, 121Ko)
TéléchargerRemplacement de deux élus au conseil d'administration d'Habitat Saint- Quentinois (.PDF, 123Ko)
TéléchargerVersement de l'indemnité de conseil au receveur de la Trésorerie principale (.PDF, 122Ko)
TéléchargerGestion location de salles sur le pôle communautaire La Clef des Champs de Clastres (.PDF, 336Ko)
TéléchargerAttribution d'une subvention à l'ADERMAS (.PDF, 121Ko)
TéléchargerGestion 2017 de la réserve naturelle des marais d'Isle - Demandes de subventions - Approbation (.PDF, 124Ko)
TéléchargerInvestissement territorial intégré - Présentation du rapport d'activité du comité partenarial d'engagement local pour l'année 2016 (.PDF, 1,08Mo)
TéléchargerDossier d'assistance technique pour l'Investissement Territorial Intégré - Demande de subvention - Approbation (.PDF, 126Ko)
TéléchargerContrat départemental de développement local (CDDL) du territoire de la Communauté d'agglomération de Saint- Quentin - Programmation triennale 2015-2017 (.PDF, 494Ko)
TéléchargerContrat départemental de développement local (CDDL) du territoire de la communauté de communes du canton de Saint-Simon - Programmation triennale 2015-2017 - Approbation (.PDF, 332Ko)
TéléchargerGîte communautaire "L'eau vive" - Tarifs (.PDF, 122Ko)
TéléchargerCircuit automobile de Clastres - Création de tarifs (.PDF, 124Ko)
TéléchargerAttribution d'un fonds de concours à la Ville de Gauchy pour la participation des élèves à la saison culturelle jeune public 2016/2017 (.PDF, 124Ko)
TéléchargerBudget primitif principal pour l'exercice 2017 - Fiscalité - Vote de taux - Modification des taux de l'abattement obligatoire pour charge de famille pour la taxe d'habitation (.PDF, 3,41Mo)
TéléchargerEau Potable - Budget primitif 2017 - Reprise des résultats - Approbation (.PDF, 2,25Mo)
TéléchargerAssainissement - Budget primitif 2017 - Reprise des résultats - Approbation (.PDF, 2,28Mo)
TéléchargerCircuit / Clef des Champs - Budget primitif 2017 - Reprise des résultats - Approbation (.PDF, 1,99Mo)
TéléchargerLotissement de Clastres - Budget primitif 2017 pour le lotissement - Reprise des résultats - Approbation (.PDF, 1,46Mo)
TéléchargerRedevance d'occupation du domaine public communautaire - Périmètre d'exploitation de la station d'épuration communautaire de Gauchy - Fixation du taux pour 2017 (.PDF, 124Ko)
TéléchargerDispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 726Ko)
Télécharger- Rapport annuel du contrat de ville 2016 (.PDF, 637Ko)
TéléchargerContrat de Ville 2017 - Programmation 2017 - Subventions sollicitées auprès de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 745Ko)
TéléchargerAvenant convention transport des Personnes à Mobilité Réduite (.PDF, 137Ko)
TéléchargerContrat de Ville 2017 - Programmation 2017 - Subventions sollicitées auprès de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 745Ko)
TéléchargerValor'Aisne - Reversement des soutiens financiers de la communication relative aux éco-organismes des flux de déchèteries (.PDF, 124Ko)
TéléchargerConclusion du contrat programme de durée ' barème E ' avec Eco- Emballages (.PDF, 122Ko)
TéléchargerValidation du lancement du Projet de Territoire (.PDF, 121Ko)
TéléchargerAcquisition de la propriété située à Saint- Quentin 46-62 boulevard Victor Hugo (.PDF, 1,87Mo)
TéléchargerAcquisition foncière commune de Fayet, allée des Maraîchers, A 683 (.PDF, 574Ko)
TéléchargerApprobation de la modification n°2 du PLUi de l'agglomération du Saint-Quentinois (.PDF, 26Mo)
TéléchargerFriche Maréchal Juin : modalités de concertation (.PDF, 129Ko)
TéléchargerModification du tableau des effectifs (.PDF, 129Ko)
TéléchargerActualisation de la valeur de l'indice brut terminal (.PDF, 121Ko)
TéléchargerApprobation d'une convention liant la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois et le Service Départemental d'Incendie et de Secours dans le cadre de la démarche d'engagement national relatif à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires (.PDF, 211Ko)
TéléchargerMise en place du régime indemnitaire pour les agents du cadre d'emplois des gardes champêtres (.PDF, 131Ko)
TéléchargerProjet d'ouverture d'une formation intensive de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) dans les objets connectés : POP School - Soutien financier (.PDF, 127Ko)
TéléchargerAttribution de la bourse à la création d'entreprises au lauréat du concours des jeunes talents du numérique et de l'innovation 2016 (.PDF, 2,47Mo)
TéléchargerCompte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président (.PDF, 123Ko)
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