Déliberations et compte rendu 2017

Conseil du lundi 27 mars 2017

41 documents Publié le

Liste des documents

  • Compte-rendu (.PDF, 4,90Mo)

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  • Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 71Ko)

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  • Approbation du procès- verbal de la dernière réunion (.PDF, 748Ko)

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  • Installation de Madame Mélanie MASSOT en remplacement de Madame Maryse SEFIKA (.PDF, 121Ko)

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  • Remplacement de deux élus au conseil d'administration d'Habitat Saint- Quentinois (.PDF, 123Ko)

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  • Versement de l'indemnité de conseil au receveur de la Trésorerie principale (.PDF, 122Ko)

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  • Gestion location de salles sur le pôle communautaire La Clef des Champs de Clastres (.PDF, 336Ko)

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  • Attribution d'une subvention à l'ADERMAS (.PDF, 121Ko)

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  • Gestion 2017 de la réserve naturelle des marais d'Isle - Demandes de subventions - Approbation (.PDF, 124Ko)

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  • Investissement territorial intégré - Présentation du rapport d'activité du comité partenarial d'engagement local pour l'année 2016 (.PDF, 1,08Mo)

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  • Dossier d'assistance technique pour l'Investissement Territorial Intégré - Demande de subvention - Approbation (.PDF, 126Ko)

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  • Contrat départemental de développement local (CDDL) du territoire de la Communauté d'agglomération de Saint- Quentin - Programmation triennale 2015-2017 (.PDF, 494Ko)

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  • Contrat départemental de développement local (CDDL) du territoire de la communauté de communes du canton de Saint-Simon - Programmation triennale 2015-2017 - Approbation (.PDF, 332Ko)

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  • Gîte communautaire "L'eau vive" - Tarifs (.PDF, 122Ko)

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  • Circuit automobile de Clastres - Création de tarifs (.PDF, 124Ko)

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  • Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Gauchy pour la participation des élèves à la saison culturelle jeune public 2016/2017 (.PDF, 124Ko)

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  • Budget primitif principal pour l'exercice 2017 - Fiscalité - Vote de taux - Modification des taux de l'abattement obligatoire pour charge de famille pour la taxe d'habitation (.PDF, 3,41Mo)

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  • Eau Potable - Budget primitif 2017 - Reprise des résultats - Approbation (.PDF, 2,25Mo)

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  • Assainissement - Budget primitif 2017 - Reprise des résultats - Approbation (.PDF, 2,28Mo)

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  • Circuit / Clef des Champs - Budget primitif 2017 - Reprise des résultats - Approbation (.PDF, 1,99Mo)

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  • Lotissement de Clastres - Budget primitif 2017 pour le lotissement - Reprise des résultats - Approbation (.PDF, 1,46Mo)

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  • Redevance d'occupation du domaine public communautaire - Périmètre d'exploitation de la station d'épuration communautaire de Gauchy - Fixation du taux pour 2017 (.PDF, 124Ko)

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  • Dispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 726Ko)

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  • - Rapport annuel du contrat de ville 2016 (.PDF, 637Ko)

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  • Contrat de Ville 2017 - Programmation 2017 - Subventions sollicitées auprès de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 745Ko)

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  • Avenant convention transport des Personnes à Mobilité Réduite (.PDF, 137Ko)

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  • Contrat de Ville 2017 - Programmation 2017 - Subventions sollicitées auprès de la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois (.PDF, 745Ko)

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  • Valor'Aisne - Reversement des soutiens financiers de la communication relative aux éco-organismes des flux de déchèteries (.PDF, 124Ko)

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  • Conclusion du contrat programme de durée ' barème E ' avec Eco- Emballages (.PDF, 122Ko)

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  • Validation du lancement du Projet de Territoire (.PDF, 121Ko)

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  • Acquisition de la propriété située à Saint- Quentin 46-62 boulevard Victor Hugo (.PDF, 1,87Mo)

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  • Acquisition foncière commune de Fayet, allée des Maraîchers, A 683 (.PDF, 574Ko)

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  • Approbation de la modification n°2 du PLUi de l'agglomération du Saint-Quentinois (.PDF, 26Mo)

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  • Friche Maréchal Juin : modalités de concertation (.PDF, 129Ko)

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  • Modification du tableau des effectifs (.PDF, 129Ko)

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  • Actualisation de la valeur de l'indice brut terminal (.PDF, 121Ko)

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  • Approbation d'une convention liant la Communauté d'agglomération du Saint- Quentinois et le Service Départemental d'Incendie et de Secours dans le cadre de la démarche d'engagement national relatif à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires (.PDF, 211Ko)

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  • Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du cadre d'emplois des gardes champêtres (.PDF, 131Ko)

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  • Projet d'ouverture d'une formation intensive de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) dans les objets connectés : POP School - Soutien financier (.PDF, 127Ko)

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  • Attribution de la bourse à la création d'entreprises au lauréat du concours des jeunes talents du numérique et de l'innovation 2016 (.PDF, 2,47Mo)

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  • Compte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président (.PDF, 123Ko)

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