Délibérations et compte rendu 2019
Conseil du 23 septembre 2019
45 documents Publié le
Liste des documents
Delib 1 Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 120Ko)
TéléchargerDelib 2 Approbation du procès-verbal du 17 juin 2019 (.PDF, 668Ko)
TéléchargerDelib 3 Rapport d'activités 2018 de la CASQ (.PDF, 10,75Mo)
TéléchargerDelib 4 Décision modificative n° 2 - Budget principal (.PDF, 1,11Mo)
TéléchargerDelib 5 Décision modificative n° 1 - Budget annexe eau potable (.PDF, 1,71Mo)
TéléchargerDelib 6 Décision modificative n° 1 - Budget annexe assainissement (.PDF, 1,71Mo)
TéléchargerDelib 7 Taxes et produits communautaires - Admissions en non-valeur (.PDF, 333Ko)
TéléchargerDelib 8 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (.PDF, 547Ko)
TéléchargerDelib 9 Convention de remboursement consommation de chaleur fournie CCAS (.PDF, 211Ko)
TéléchargerDelib 10 Convention de cadre général sur le mécénat (.PDF, 197Ko)
TéléchargerDelib 11 Fonds de concours des communes de moins de 10 000 habitants 2ème partie (.PDF, 158Ko)
TéléchargerDelib 12 Signature de la convention d'objectifs et de moyens Amicale des Sapeurs-Pompiers de Villers-Saint-Christophe (.PDF, 181Ko)
TéléchargerDelib 13 Rapport d'activités du délégataire assainissement collectif Ex Syndicat d'Assainissement de la Vallée Clastroise (.PDF, 4,51Mo)
TéléchargerDelib 14 Rapport d'activités du délégataire eau potable Vallée de la Somme pour l'exercice 2018 (.PDF, 12,83Mo)
TéléchargerDelib 15 Rapport d'activités du délégataire assainissement collectif Vallée de la Somme pour l'exercice 2018 (.PDF, 14,05Mo)
TéléchargerDelib 16 Rapport d'activités du délégataire eau potable de la commune de Villers-Saint-Christophe pour l'exercice 2018 (.PDF, 13,17Mo)
TéléchargerDelib 17 Rapport d'activités du délégataire eau potable de la commune de Saint-Simon pour l'exercice 2018 (.PDF, 4,00Mo)
TéléchargerDelib 18 Rapport d'activités du délégataire d'assainissement collectif et non collectif de la commune de Saint-Simon (.PDF, 3,75Mo)
TéléchargerDelib 19 Rapport d'activités de l'usine de traitement des eaux usées de Gauchy pour l'exercice 2018 (.PDF, 3,88Mo)
TéléchargerDelib 20 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potables et assainissement pour l'exercice 2018 (.PDF, 7,60Mo)
TéléchargerDelib 21 Commune d'Essigny-le-Petit Voies Navigables de France (.PDF, 721Ko)
TéléchargerDelib 22 Forages d'essai pour la recherche de nouvelles ressources dans la commune de Remaucourt (.PDF, 122Ko)
TéléchargerDelib 23 Rapport annuel sur le prix et la qualité d'élimination des déchets pour l'année 2018 (.PDF, 26Mo)
TéléchargerDelib 24 Mise en place d'un frigo anti-gaspi à l'Eco-conciergerie du quartier Europe (.PDF, 259Ko)
TéléchargerDelib 25 Collecte écoresponsable de matériel de puériculture association La Croix Rouge (.PDF, 242Ko)
TéléchargerDelib 26 Stratégie territoriale du Plan Climat Air Energie Territorial (.PDF, 2,18Mo)
TéléchargerDelib 27 Approbation des bénéficiaires du Bonus Energie (.PDF, 124Ko)
TéléchargerDelib 28 Accord de subvention à l'association EMMAUS SAINT-QUENTIN (.PDF, 121Ko)
TéléchargerDelib 29 Parc d'activités des Autoroutes - Compte-rendu annuel 2018 de la SEDA (.PDF, 2,48Mo)
TéléchargerDelib 30 ZAE Le Royeux - Compte-rendu annuel de la SEDA (.PDF, 1,38Mo)
TéléchargerDelib 31 Dispositifs d'aides aux artisans de la CASQ (.PDF, 325Ko)
TéléchargerDelib 32 Protocole d'accord Territoires d'Industrie (.PDF, 309Ko)
TéléchargerDelib 33 Convention d'affaires de la robonumérique 2019 (.PDF, 123Ko)
TéléchargerDelib 34 Acquisition d'une emprise au sein de la ZAE Rouvroy-Morcourt (.PDF, 123Ko)
TéléchargerDelib 35 Bilan Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (.PDF, 301Ko)
TéléchargerDelib 36 DSP Base Urbaine de Loisirs (.PDF, 759Ko)
TéléchargerDelib 37 Base Urbaine de Loisirs périmètre de concession d'exploitation (.PDF, 497Ko)
TéléchargerDelib 38 Politique tarifaire des COSEC (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDelib 39 Convention de délégation et gestion de la compétence des transports 2019-2022 (.PDF, 527Ko)
TéléchargerDelib 40 Demande de classification de l'Office de Tourisme en catégorie I (.PDF, 124Ko)
TéléchargerDelib 41 Convention de partenariat plan départemental d'accompagnement de la sécurisation et optimisation des taxes de séjour (.PDF, 302Ko)
TéléchargerDelib 42 Modification de la délibération du 16 janvier 2017 astreintes des agents territoriaux (.PDF, 747Ko)
TéléchargerDelib 43 Présentation du rapport annuel obligation d'emploi de travailleurs handicapés (.PDF, 1,51Mo)
TéléchargerDelib 44 Modification du tableau des effectifs (.PDF, 357Ko)
TéléchargerDelib 45 Compte-rendu des opérations de délégation de Monsieur le Président (.PDF, 236Ko)
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