Conseil communautaire du lundi 18 septembre 2017

Ordre du jour

1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

Rapporteur : M. le Président

2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.

Rapporteur : M. le Président

3 FINANCES

Fonds Départemental de Solidarité pour les travaux de voirieDemande

de subvention - Approbation.

Rapporteur : M. le Président

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4 FINANCES

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Communauté d'agglomération pour les exercices 2010 à 2015 - Présentation des actions entreprises en réponse aux recommandations.

Rapporteur : M. le Président

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5 FINANCES

Décision modificative n°1 - Budget principal.

Rapporteur : M. le Président

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6 FINANCES

Décision modificative n°1 - Budget annexe Eau potable.

Rapporteur : M. le Président

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7 FINANCES

Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement.

Rapporteur : M. le Président

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8 FINANCES

Décision modificative n°1 - Budget annexe Circuit / Clef des Champs.

Rapporteur : M. le Président

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9 FINANCES

Taxes et produits communautaires - Admissions en non-valeur.

Rapporteur : M. le Président

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10 FINANCES

Modification des taux de fiscalité directe.

Rapporteur : M. le Président

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11 FINANCES

Levée de la prescription quadriennale - Travaux d'étanchéité des cuves, de ravalement extérieur, de couverture et de serrurerie et sécurité au réservoir d'eau potable de Fontaine Notre Dame.

Rapporteur : M. le Président

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12 FINANCES

Approbation du montant définitif de l'attribution de compensation - Contingent SDIS.

Rapporteur : M. le Président

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13 FINANCES

Proposition de commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs.

Rapporteur : M. le Président

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14 FINANCES

Harmonisation des bases minimum de cotisation foncière desentreprises.

Rapporteur : M. le Président

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15 FINANCES

Harmonisation des exonérations de Cotisation Foncière desEntreprises.

Rapporteur : M. le Président

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16 FINANCES

Taxe sur les surfaces commerciales.

Rapporteur : M. le Président

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17 FINANCES

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Harmonisation du taux.

Rapporteur : M. le Président

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18 FINANCES

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération - Locaux commerciaux.

Rapporteur : M. le Président

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19 FINANCES

Modification des tarifs de l'aire d'accueil des gens du voyage.

Rapporteur : M. le Président

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20 EAU ET ASSAINISSEMENT

Fixation du prix du contrôle de bon fonctionnement des installations privatives d'assainissement collectif.

Rapporteur : M. le Président

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21 EAU ET ASSAINISSEMENT

Généralisation des compétences eau et assainissement.

Rapporteur : M. le Président

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22 EAU ET ASSAINISSEMENT

Adhésion de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois au Syndicat du Bois l'Abbé au 1er janvier 2018.

Rapporteur : M. le Président

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23 EAU ET ASSAINISSEMENT

Rapport d'activités du délégataire de l'usine de traitement des eaux usées pour l'exercice 2016 - Présentation.

Rapporteur : M. le Président

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24 EAU ET ASSAINISSEMENT

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (territoire de l'ancienne Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin) pour l'exercice 2016 - Présentation.

Rapporteur : M. le Président

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25 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Demande de subvention pour une manifestation scientifique Cloud Robotics organisée par l'Université de Picardie Jules Verne.

Rapporteur : M. le Président

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26 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Dispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois.

Rapporteur : M. le Président

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27 EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT

Approbation des bénéficiaires du Bonus Energie.

Rapporteur : M. le Président

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28 DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2016 de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin et de la Communauté de communes du canton de Saint-Simon - Présentation.

Rapporteur : M. le Président

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29 ENVIRONNEMENT

Soutien au tri sélectif - Convention d'adhésion relative à la collecte et à l'élimination des déchets d'imprimés papiers avec l'éco-organisme ECOFOLIO.

Rapporteur : M. le Président

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30 AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE

Acquisition d'un bâtiment situé à Saint-Quentin 1 rue Ledru Rollin.

Rapporteur : M. le Président

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31 AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE

Approbation de la révision simplifiée n°1 du PLUI.

Rapporteur : M. le Président

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32 AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE

Transfert des biens des EPCI fusionnés à l'établissement public issu de la fusion.

Rapporteur : M. le Président

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33 AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE

Bilan de la politique foncière - Exercice 2016.

Rapporteur : M. le Président

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34 AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE

Cession de logements à l'Office Public de l'Habitat de l'Aisne.

Rapporteur : M. le Président

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35 PERSONNEL

Modification du tableau des effectifs.

Rapporteur : M. le Président

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36 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Compte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président.

Rapporteur : M. le Président 

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