Conseil communautaire du mardi 20 juin 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.
Rapporteur : M. le Président

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Rapporteur : M. le Président

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Adoption des statuts de la Communauté d'agglomération.
Rapporteur : M. le Président

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Définition de l'intérêt communautaire.
Rapporteur : M. le Président

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Désignation d'un représentant au sein de l'Office de Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois.
Rapporteur : M. le Président

ADMINISTRATION GENERALE
Travaux réalisés par La Commission consultative des services publics locaux au cours de l'année 2016.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte de gestion du budget principal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte administratif du budget principal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Comptes de gestion du budget principal de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte administratif du budget principal de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte de gestion du budget annexe eau de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte administratif du budget annexe eau de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte de gestion du budget Assainissement de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte administratif du budget annexe assainissement de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte de gestion du budget annexe Circuit / Clef des Champs de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte administratif du budget annexe Circuit / Clef des Champs de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte de gestion du budget annexe lotissement de Clastres de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Compte administratif du budget annexe Lotissement de Clastres de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Etude de faisabilité relative à la réalisation d'un équipement de récupération de chaleur issue d'ouvrages de collecte des eaux usées en vue d'alimenter la Base Urbaine de Loisirs (BUL) - Demande de subvention auprès de l'ADEME.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Séjour sportif ados - Tarifs.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Création de tarifs pour les activités du Parc d'Isle.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Avenant n°4 convention cadre avec l'UPJV.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Base Urbaine de Loisirs – Tarifs liés à l’activité de patinage.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Travaux du plan de gestion de la Somme, Sommette et affluents - Demandes de subventions.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Plan d'actions territorial de lutte contre le gaspillage alimentaire - Demandes de subventions.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Dotation de soutien à l'investissement public local (DSIL) - Programmation 2017.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Fonds Départemental de Solidarité - Approbation de l'attribution de subventions - Travaux de voirie à Jussy.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Installation d'une nouvelle aire de remise en forme au Parc d'Isle - Demandes de subventions.
Rapporteur : M. le Président

FINANCES
Attribution de bourses dans le cadre du concours des jeunes talents du numérique et de l'innovation 2017.
Rapporteur : M. le Président

SPORTS ET LOISIRS
Rapport d'activités 2016 du délégataire de la Base Urbaine de Loisirs.
Rapporteur : M. le Président

TRANSPORTS
Rapports d'activités des délégataires 2016 - Transport urbain et des personnes à mobilité réduite.
Rapporteur : M. le Président

TRANSPORTS
Concession ayant pour objet le transport des personnes à mobilité réduite
Rapporteur : M. le Président

EAU ET ASSAINISSEMENT
Périmètre d'exploitation de la station d'épuration communautaire de Gauchy - Conventions d'acceptation des matières de vidange, des graisses et des lixiviats - Fixation des tarifs.
Rapporteur : M. le Président

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Dispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois.
Rapporteur : M. le Président

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Tarification des deux espaces de coworking : le Büro Plug&Work et le Büro.
Rapporteur : M. le Président

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Modification de la liste des ouvertures des commerces le dimanche accordées à titre dérogatoire pour 2017 sur le territoire de Saint-Quentin.
Rapporteur : M. le Président

EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur.
Rapporteur : M. le Président

EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
Avenants annuels à la convention de délégation de compétence en matière d'aides au logement 2015 - 2020.
Rapporteur : M. le Président

EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
Abondement des aides à la pierre.
Rapporteur : M. le Président

EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
Participation de l'Agglomération au Fonds de Solidarité Logement de l'Aisne.
Rapporteur : M. le Président

EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
Création de la Conférence Intercommunale du Logement.
Rapporteur : M. le Président

POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat de ville 2017 - Investissement.
Rapporteur : M. le Président

POLITIQUE DE LA VILLE
Création d'un fonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants.
Rapporteur : M. le Président

POLITIQUE DE LA VILLE
Signature du protocole de préfiguration du nouveau programme de renouvellement urbain à Saint-Quentin (NPRU).
Rapporteur : M. le Président

ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat pour une collecte écoresponsable de lunettes.
Rapporteur : M. le Président

ENVIRONNEMENT
Présentation du Bilan Territorial sur la Qualité de l'Air de l'Agglomération du Saint-Quentinois.
Rapporteur : M. le Président

ENVIRONNEMENT
Mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique (PVe) sur le territoire de la CASQ - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI) et demande de subventions.
Rapporteur : M. le Président

AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
Cession de la parcelle AB 24 à ROUVROY.
Rapporteur : M. le Président

PERSONNEL
Modification de la délibération du 16 janvier 2017 portant mise en oeuvre de la rémunération et de la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux.
Rapporteur : M. le Président

PERSONNEL
Adoption du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.
Rapporteur : M. le Président

PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.
Rapporteur : M. le Président

PERSONNEL
Recrutement d'animateurs saisonniers en contrat d'engagement éducatif.
Rapporteur : M. le Président

PERSONNEL
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) pour le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux.
Rapporteur : M. le Président

PERSONNEL
Détermination des ratios promus-promouvables.
Rapporteur : M. le Président

TRANSPORTS
Convention de délégation de compétence transport scolaire et interurbain sur le territoire de l'ex C32S.
Rapporteur : M. le Président

TRANSPORTS
Adhésion au Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport.
Rapporteur : M. le Président

TOURISME
Convention portant sur la revalorisation du monument commémoratif de la Bataille de Saint-Laurent.
Rapporteur : M. le Président

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Compte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président.
Rapporteur : M. le Président


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