Conseil communautaire du mardi 20 juin 2017

Ordre du jour

1          CONSEIL COMMUNAUTAIRE         
Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.
Rapporteur :  M. le Président 
 
2          CONSEIL COMMUNAUTAIRE         
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Rapporteur :  M. le Président 
 
3          CONSEIL COMMUNAUTAIRE         
Adoption des statuts de la Communauté d'agglomération.
Rapporteur :  M. le Président 

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4          CONSEIL COMMUNAUTAIRE         

Définition de l'intérêt communautaire.
Rapporteur :  M. le Président 

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5          CONSEIL COMMUNAUTAIRE         

Désignation d'un représentant au sein de l'Office de Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois.
Rapporteur :  M. le Président 

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6          ADMINISTRATION GENERALE

Travaux réalisés par La Commission consultative des services publics locaux au cours de l'année 2016.
Rapporteur :  M. le Président 

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7          FINANCES    

Compte de gestion du budget principal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 

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8          FINANCES    

Compte administratif du budget principal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 

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9          FINANCES    

Comptes de gestion du budget principal de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 

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10        FINANCES    

Compte administratif du budget principal de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 

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11        FINANCES    

Compte de gestion du budget annexe eau de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 
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12        FINANCES    

Compte administratif du budget annexe eau de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 

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13        FINANCES    

Compte de gestion du budget Assainissement de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016#mce_temp_url#
Rapporteur :  M. le Président 

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14        FINANCES    

Compte administratif du budget annexe assainissement de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 

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15        FINANCES    

Compte de gestion du budget annexe Circuit / Clef des Champs de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président

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16        FINANCES    

Compte administratif du budget annexe Circuit / Clef des Champs de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 

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17        FINANCES    

Compte de gestion du budget annexe lotissement de Clastres de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 

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18        FINANCES    

Compte administratif du budget annexe Lotissement de Clastres de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon pour l'exercice 2016
Rapporteur :  M. le Président 

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19        FINANCES    

Etude de faisabilité relative à la réalisation d'un équipement de récupération de chaleur issue d'ouvrages de collecte des eaux usées en vue d'alimenter la Base Urbaine de Loisirs (BUL) - Demande de subvention auprès de l'ADEME.
Rapporteur :  M. le Président 

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20        FINANCES    

Séjour sportif ados - Tarifs.
Rapporteur :  M. le Président 

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21        FINANCES    

Création de tarifs pour les activités du Parc d'Isle.
Rapporteur :  M. le Président 

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22        FINANCES    

Avenant n°4 convention cadre avec l'UPJV.
Rapporteur :  M. le Président 
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23        FINANCES    

Base Urbaine de Loisirs – Tarifs liés à l’activité de patinage.
Rapporteur :  M. le Président 

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24        FINANCES    

Travaux du plan de gestion de la Somme, Sommette et affluents - Demandes de subventions.
Rapporteur :  M. le Président 

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25        FINANCES    

Plan d'actions territorial de lutte contre le gaspillage alimentaire - Demandes de subventions.
Rapporteur :  M. le Président 

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26        FINANCES    

Dotation de soutien à l'investissement public local (DSIL) - Programmation 2017.
Rapporteur :  M. le Président 

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27        FINANCES    

Fonds Départemental de Solidarité - Approbation de l'attribution de subventions - Travaux de voirie à Jussy.
Rapporteur :  M. le Président 

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28        FINANCES    

Installation d'une nouvelle aire de remise en forme au Parc d'Isle - Demandes de subventions.
Rapporteur :  M. le Président 

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29        FINANCES    

Attribution de bourses dans le cadre du concours des jeunes talents du numérique et de l'innovation 2017.
Rapporteur :  M. le Président 
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30        SPORTS ET LOISIRS

 Rapport d'activités 2016 du délégataire de la Base Urbaine de Loisirs.
Rapporteur :  M. le Président 

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31        TRANSPORTS          

Rapports d'activités des délégataires 2016 - Transport urbain et des personnes à mobilité réduite.
Rapporteur :  M. le Président 

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32        TRANSPORTS          

Concession ayant pour objet le transport des personnes à mobilité réduite
Rapporteur :  M. le Président 

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33        EAU ET ASSAINISSEMENT

Périmètre d'exploitation de la station d'épuration communautaire de Gauchy - Conventions d'acceptation des matières de vidange, des graisses et des lixiviats - Fixation des tarifs.
Rapporteur :  M. le Président 

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34        DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE           

Dispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois.
Rapporteur :  M. le Président 

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35        DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE           

Tarification des deux espaces de coworking : le Büro Plug&Work et le Büro.
Rapporteur :  M. le Président 

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36        DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE           

Modification de la liste des ouvertures des commerces le dimanche accordées à titre dérogatoire pour 2017 sur le territoire de Saint-Quentin.
Rapporteur :  M. le Président 

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37        EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT           

Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur.
Rapporteur :  M. le Président 

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38        EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT           

Avenants annuels à la convention de délégation de compétence en matière d'aides au logement 2015 - 2020.
Rapporteur :  M. le Président 

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39        EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT           

Abondement des aides à la pierre.
Rapporteur :  M. le Président 

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40        EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT           

Participation de l'Agglomération au Fonds de Solidarité Logement de l'Aisne.
Rapporteur :  M. le Président 

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41        EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT           

Création de la Conférence Intercommunale du Logement.
Rapporteur :  M. le Président 

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42        POLITIQUE DE LA VILLE    

Contrat de ville 2017 - Investissement.
Rapporteur :  M. le Président 

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43        POLITIQUE DE LA VILLE    

Création d'un fonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants.
Rapporteur :  M. le Président 

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44        POLITIQUE DE LA VILLE    

Signature du protocole de préfiguration du nouveau programme de renouvellement urbain à Saint-Quentin (NPRU).
Rapporteur :  M. le Président 

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45        ENVIRONNEMENT   

Convention de partenariat pour une collecte écoresponsable de lunettes.
Rapporteur :  M. le Président 

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46        ENVIRONNEMENT   

Présentation du Bilan Territorial sur la Qualité de l'Air de l'Agglomération du Saint-Quentinois.
Rapporteur :  M. le Président 

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47        ENVIRONNEMENT   

Mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique (PVe) sur le territoire de la CASQ - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI) et demande de subventions.
Rapporteur :  M. le Président 

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48        AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE       

Cession de la parcelle AB 24 à ROUVROY.
Rapporteur :  M. le Président 

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49        PERSONNEL

Modification de la délibération du 16 janvier 2017 portant mise en oeuvre de la rémunération et de la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux.
Rapporteur :  M. le Président 

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50        PERSONNEL

Adoption du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.
Rapporteur :  M. le Président

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51        PERSONNEL

Modification du tableau des effectifs.
Rapporteur :  M. le Président 

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52        PERSONNEL

Recrutement d'animateurs saisonniers en contrat d'engagement éducatif.
Rapporteur :  M. le Président 

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53        PERSONNEL

Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) pour le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux.
Rapporteur :  M. le Président 

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54        PERSONNEL

Détermination des ratios promus-promouvables.
Rapporteur :  M. le Président 

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55        TRANSPORTS          

Convention de délégation de compétence transport scolaire et interurbain sur le territoire de l'ex C32S.
Rapporteur :  M. le Président 

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56        TRANSPORTS          

Adhésion au Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport.
Rapporteur :  M. le Président 

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57        TOURISME    

Convention portant sur la revalorisation du monument commémoratif de la Bataille de Saint-Laurent.
Rapporteur :  M. le Président 

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58        CONSEIL COMMUNAUTAIRE         

Compte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégation de M. le Président.
Rapporteur :  M. le Président 

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59        CONSEIL COMMUNAUTAIRE         

Motion de soutien aux communes dans le cadre du déploiement de la fibre optique.

Rapporteur :  M. le Président

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