Les conseils communautaires

Retrouvez les ordres du jour, délibérations et comptes-rendus des derniers Conseils Communautaires.

Ordre du jour

Compte-Rendu de la réunion du Conseil Communautaire

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ADMINISTRATION GENERALE

Communications électroniques - Ajout statutaire.

Rapporteur : M. le Président

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Avenant n°1 à la convention de prestations de service entre l'Agglomérationdu Saint-Quentinois et la Ville de Saint-Quentin.

Rapporteur : M. le Président

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FINANCES

Décision modificative n°2 - Budget principal.

Rapporteur : M. le Président

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Décision modificative n°2 - Budget Annexe Eau Potable.

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Décision modificative n°2 - Budget Annexe Assainissement.

Rapporteur : M. le Président

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Décision modificative n°2 - Budget Annexe Circuit : Clef des Champs.

Rapporteur : M. le Président

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Politique tarifaire 2018.

Rapporteur : M. le Président

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Fonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants - Programmation 2017.

Rapporteur : M. le Président

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Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018 - Budget principal.

Rapporteur : M. le Président

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Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018 -  Budget annexe Eau potable.

Rapporteur : M. le Président

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Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018 - Budget annexe Assainissement.

Rapporteur : M. le Président

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Acquisition et cession de véhicules.

Rapporteur : M. le Président

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CONSEILCOMMUNAUTAIRE

Définition de l'intérêt communautaire des voiries.

Rapporteur : M. le Président

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Rétrocession des voiries aux communes.

Rapporteur : M. le Président

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Compte rendu au Conseil des opérations effectuées en vertu de la délégationde M. le Président.

Rapporteur : M. le Président

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EAU ET ASSAINISSEMENT

Fixation du prix de l'eau et de la redevance assainissement, ainsi que des autres prestations des services eau potable et assainissement pour l'année 2018.

Rapporteur : M. le Président

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Forages d'essai dans le cadre de la recherche de nouvelles ressources sur la commune de Remaucourt- Indemnités dues.

Rapporteur : M. le Président

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Zonage d'assainissement des eaux usées sur les communes de Fayet, Gauchy, Grugies, Harly, Homblières, Lesdins, Morcourt, Neuville-Saint-Amand, Omissy,Remaucourt, Rouvroy et Saint-Quentin - Approbation du projet -Organisation de l'enquête publique.

Rapporteur : M. le Président

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DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Parc d'activité des Autoroutes - Compte-rendu annuel 2016 de la SEDA à la collectivité.

Rapporteur : M. le Président

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ZAE Le Royeux - Compte rendu annuel 2016 de la SEDA à la collectivité.

Rapporteur : M. le Président

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Dispositif d'aide aux artisans de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois.

Rapporteur : M. le Président

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Ouvertures dérogatoires des commerces le dimanche pour l'année 2018.

Rapporteur : M. le Président

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Convention partenariale d'animation de l'incubateur du sport.

Rapporteur : M. le Président

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Appel à candidature 2018 - Incubateur du sport.

Rapporteur : M. le Président

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EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT

Approbation des bénéficiaires du Bonus Energie.

Rapporteur : M. le Président

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ENVIRONNEMENT

Convention de partenariat avec l'antenne locale de l'association Les Bouchons d'Amour.

Rapporteur : M. le Président

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Convention departenariat avec les associations locales et Pastel pour la collecte de jouets.

Rapporteur : M. le Président

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AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE

Accord cadre pour la mise en oeuvre sur l'espace de dialogue Aisne Nord-Est Somme de la Politique Régionale d'Aménagementet d'Equilibre des Territoires (PRADET) 2016 - 2021.

Rapporteur : M. le Président

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DECHETS MENAGERSET ASSIMILES

Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Redevance spéciale.

Rapporteur : M. le Président

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Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Fixation des tarifs pour les professionnels.

Rapporteur : M. le Président

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Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Convention à conclure avec la société OCAD3E.

Rapporteur : M. le Président

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SPORTS ET LOISIRS

Accueils de loisirs communautaires - Règlement intérieur.

Rapporteur : M. le Président

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TRANSPORTS

Transport urbain - Signature de l'avenant n°11 - Gamme tarifaire.

Rapporteur : M. le Président

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Signature de l'avenant n°12 - Transport à la demande.

Rapporteur : M. le Président

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Convention de délégation et de gestion du transport scolaire.

Rapporteur : M. le Président

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PERSONNEL

Information relative à la mise à disposition auprès de l'Office de Tourismeet des Congrès du Saint-Quentinois de Mme Cécile MILLET.

Rapporteur : M. le Président

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Liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction pour nécessité absolue de service ou convention d'occupation précaire avec astreinte.

Rapporteur : M. le Président

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Modification du tableau des effectifs.

Rapporteur : M. le Président

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Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) pour les cadres d'emplois des adjoints administratifs,adjoints techniques,agents de maîtrise,adjoints du patrimoine,adjoints d'animation,éducateurs des activités physiques et sportives, opérateurs des activités physiques et sportives et animateurs.

Rapporteur : M. le Président

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Mise en place d'un régime indemnitaire pour les agents du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture et des éducateurs de jeunes enfants.

Rapporteur : M. le Président

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Installation de l'indemnité spéciale de risques aux agents des parcs zoologiques chargés de donner des soins aux animaux sauvages.

Rapporteur : M. le Président

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